Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA RAZE
G.F.A. CHATEAU LAUJAC, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
92420846
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022

Présentation de la marque CHATEAU LA RAZE

Déposée le 29 mai 1992 par G.F.A. CHATEAU LAUJACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA RAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est G.F.A. CHATEAU LAUJACTODO domicilié(e) CHATEAU LAUJAC - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 596 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU LA RAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA RAZE est expirée depuis le 29 mai 2022.

G.F.A. CHATEAU LAUJAC a également déposé les autres marques suivantes : L de LAFFITTE LAUJAC


G.F.A. CHATEAU LAUJAC, Groupement foncier agricole - CHATEAU LAUJAC - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 320596653


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477009 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220911 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573711 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497550 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Raze